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 Article second : Libre circulation des idées, et règles l'encardrant.

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Grande-Etoile-Rouge
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MessageSujet: Article second : Libre circulation des idées, et règles l'encardrant.   Dim 27 Juil - 16:25

Art 2 :
1 - Seul les membres du forum peuvent s'exprimer sur ce forum.
2 - Toute opinion peut librement être prononcée, dans le respect de la dignité, de la moral, et de la tolérance.
3 - Nul ne peut être inquiété, ni menacé de bannissement du forum pour ses idées politiques.
4 - Dans une suite logique du précédant alinéas, aucun utilisateur ne peut porter atteinte à la dignité d'autrui, conduiront à une sanction pénale, les messages :
a. Racistes et Injurieux
b. Portant atteint à la dignité d'un autre membres, ou d'une personne morale étrangère au forum.
c. Incitant à la haine
5 - Les sanctions pénales énoncées dans le précédant alinéas pourront s'étendre d'un bannissement d'une semaine à un bannissement definitif du forum.
6 - Il pourra être prononcé dans certain cas un bannissement de durée indéterminée.
7 - Dans certains cas le bannissement d'un membre pourra être soumis au vote des membre inscrit depuis une durée supérieur à un mois, précédant le message litigieux.
8 - Aucun membre ne pourra prétexter une atteinte a sa liberté d'expression en cas de mesures visant à sanctionner des propos énoncés comme condamnables.
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MessageSujet: Re: Article second : Libre circulation des idées, et règles l'encardrant.   Dim 3 Aoû - 17:30

Citation :
L'Art 2-1
Seul les membres du forum peuvent s'exprimer sur ce forum.

Implique que si un visiteur veut s'exprimer sur le forum il doit au préalable enregistrer un compte pour pouvoir etre identifié sur ce forum.
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Article second : Libre circulation des idées, et règles l'encardrant.
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