http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/-t1.htm Tue, 16 Dec 2008 16:06:54 GMT 10 http://i78.servimg.com/u/f78/12/78/37/12/forum10.jpg http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/-t1.htm http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/article-premier-presentation-du-forum-t1.htm Grande-Etoile-Rouge Art 1 : 1 - Ce forum, est un forum de débat, au sein duquel la liberté d'expression est reconnue, sans barrières idéologiques. 2 - Cette liberté d'expression ne peut être utiliser dans le but de porter atteint a la dignité d'autrui. 3 - Aucun membre du forum ne peut utiliser la liberté d'expression, pour se défendre dans le cas d'un manquement au principe énoncé dans le précédant alinéa. 4 - Pour toute nouvelle adhésion, le nouveaux membre à la possibilité de se présenter aux autres membres, ... Constitution du Forum Sun, 27 Jul 2008 13:10:50 GMT http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/article-premier-presentation-du-forum-t1.htm#1 http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/article-premier-presentation-du-forum-t1.htm http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/article-second-libre-circulation-des-idees-et-regles-l-encardrant-t2.htm Grande-Etoile-Rouge Art 2 : 1 - Seul les membres du forum peuvent s'exprimer sur ce forum. 2 - Toute opinion peut librement être prononcée, dans le respect de la dignité, de la moral, et de la tolérance. 3 - Nul ne peut être inquiété, ni menacé de bannissement du forum pour ses idées politiques. 4 - Dans une suite logique du précédant alinéas, aucun utilisateur ne peut porter atteinte à la dignité d'autrui, conduiront à une sanction pénale, les messages : a. Racistes et Injurieux b. Portant atteint ... Constitution du Forum Sun, 27 Jul 2008 13:25:58 GMT http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/article-second-libre-circulation-des-idees-et-regles-l-encardrant-t2.htm#2 http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/article-second-libre-circulation-des-idees-et-regles-l-encardrant-t2.htm http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/article-trois-le-droit-de-vote-t3.htm Grande-Etoile-Rouge Art 3 : 1 - Le Droit de Vote est reconnu pour tous les membres enregistrés du forum. 2 - L'age minimum pour le droit de vote est de 12 ans. 3 - Les votes pourront avoir lieux dans les situations suivantes. a. Organisation d'élections. b. Cas d'application de l'Article 2-7. c. Création de sondage par un membre 4 - Aucun membre Banni ne peut participer a une élection, ayant lieux au cour de l'application de sa peine. 5 - Afin d'éviter les fraudes aucuns utilisateurs non enregistré ... Constitution du Forum Sun, 27 Jul 2008 13:59:44 GMT http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/article-trois-le-droit-de-vote-t3.htm#3 http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/article-trois-le-droit-de-vote-t3.htm http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/article-quatres-langue-du-forum-t4.htm Grande-Etoile-Rouge Art 4 :
1 - La langue du forum reste la langue française, l'usage de langage SMS doit être limité et le message doit resté compréhensible de tous.
2 - Le système Kikoolol est totalement interdit.
3 - Dans le cas d'utilisation d'une langue étrangère, ou de l'espéranto, dans un message il est préférable que ceci soit traduit en langue française.]]> Constitution du Forum Sun, 27 Jul 2008 14:18:56 GMT http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/article-quatres-langue-du-forum-t4.htm#4 http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/article-quatres-langue-du-forum-t4.htm http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/article-cinq-supression-automatique-des-sujets-sans-reponses-t8.htm Grande-Etoile-Rouge Art 5 : 1 - Si un sujet n'a pas de réponse dans les 90 jours suivant sa publication, il sera supprimé de manière a ne pas saturer le forum. 2 - Toute suppression est irrémédiable. 3 - Le présent article ne s'applique pas sur les sujets de la constitution. PS : L'Article 5 ne sera en vigeur qu'à compter du 15 Décembre 2008. Constitution du Forum Sun, 27 Jul 2008 16:44:11 GMT http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/article-cinq-supression-automatique-des-sujets-sans-reponses-t8.htm#9 http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/article-cinq-supression-automatique-des-sujets-sans-reponses-t8.htm http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/article-six-les-referants-des-partis-politiques-t14.htm Grande-Etoile-Rouge Art 6 1 - Le statut de référant d'un parti est un gage de confiance. 2 - Le référent peut donc informer ou répondre par MP aux membres du forum sur tous ce qui concerne le parti et ses propositions, avec une certitude de vérité sur ce qui propose et pense le parti en question 3 - Le statut de référant de parti ne peut être donner aux maximum qu'a 5 membres par parti. 4 - Dans le respect des règles définie par l'article 3 - bis, un membre absent au moment d'un vote peut donner une procuration ... Constitution du Forum Mon, 28 Jul 2008 21:13:24 GMT http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/article-six-les-referants-des-partis-politiques-t14.htm#16 http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/article-six-les-referants-des-partis-politiques-t14.htm http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/article-sept-les-representant-e-s-de-groupe-t23.htm Grande-Etoile-Rouge Art 7. 1 - Dans chaque groupes sont nommé-e-s des représentant-e-s. 2 - Les représentant-e-s sont partagés en fonctions des différents mouvements politiques présents dans le bord politique représenté par le groupe. 3 - Ne peut être représentant(e) qu'un membre du groupe. 4 - Chaque mouvements ne peut pas avoir plus de trois représentants 5 - Le Statut d'un(e) représentant(e) et celui de représentant(e) du mouvement ??? au sein du groupe ????? Constitution du Forum Fri, 01 Aug 2008 23:00:27 GMT http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/article-sept-les-representant-e-s-de-groupe-t23.htm#36 http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/article-sept-les-representant-e-s-de-groupe-t23.htm http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/art-8-les-reprters-sportifs-t40.htm Grande-Etoile-Rouge Art 8.
1 - Les Reporters sportifs ne peuvent ouvrir des sujets sportifs, uniquement dans le cas ou ils concernent de grands événements sportifs. (JO - Coupe du Monde...)
2 - Les sujets ne correspondant pas à ce principe seront censurés, et pourront aller jusqu'à entrainer la destitution du reporter.]]> Constitution du Forum Fri, 22 Aug 2008 12:28:22 GMT http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/art-8-les-reprters-sportifs-t40.htm#73 http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/art-8-les-reprters-sportifs-t40.htm http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/decision-du-16-decembre-2008-supression-temporaire-du-droit-d-automoderation-t121.htm Grande-Etoile-Rouge En raison du message calomnieux, posté pour des raisons dépassant de loin le cadre de ce forum, par DalmiTwo le 15 Décembre 2008, à 20 h 06.
Le droit d'automodération est suprimé temporairement, tant que DamiTwo, diendra se discourt de maniere à éviter qu'il ne fasse ce qu'avait déjà fait 7éme dimension, en suprimant ses messages.
La durée de cette lmimitation est indéterminé et ne dépendera que de DamiTwo.]]> Constitution du Forum Tue, 16 Dec 2008 16:06:54 GMT http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/decision-du-16-decembre-2008-supression-temporaire-du-droit-d-automoderation-t121.htm#386 http://actualite-politique.forumactif.com/constitution-du-forum-f15/decision-du-16-decembre-2008-supression-temporaire-du-droit-d-automoderation-t121.htm